Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIANE D'YS
Numéro de dépôt :
1334611
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/12/1995
Présentation de la marque DIANE D'YS
Déposée le 4 décembre 1985 par Janine SAMPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « DIANE D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIANE D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334611.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Janine SAMPERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°39683 - Publication au BOPI 1986-21